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Auteur |
TRAVAILLARD, Mathieu |
Thème(s) |
Finance d'entreprise | Management et stratégie de l'entreprise |
secteur(s) |
Entreprises (PME/TPE) |
Emetteur - Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
135 p. |
Ref |
122796 |
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Beaucoup d'entreprises emploient sans le savoir des personnes réalisant des tâches en matière de Recherche et Développement et n'en tirent pas les avantages fiscaux liés à la Recherche et Développement. L'Expert-Comptable est à même de détecter ces travaux, de conseiller dans l'organisation du service R&D, de former et d'expliquer les problématiques liées à la R&D (des productions immobilisées sur les logiciels, machines, …) et d'accompagner le client dans le but d'organiser leur service R&D en centre de profits. Ce mémoire a pour but d'aider la profession d'expertise comptable à promouvoir des missions que nous pouvons réaliser auprès d'entreprises ayant un service R&D, ou même sans service identifié en tant que tel réalisant des opérations de R&D. Les objectifs de ce mémoire sont les suivants : - Faire un rappel sur les composantes de la R&D, - Démontrer les enjeux d'une organisation de suivi des opérations en matière de R&D, - Montrer l'impact de la R&D dans l'entreprise et sur les tiers, - Mettre en place des outils pour aider la Direction à prendre les décisions adéquates - Analyser la rentabilité engendrée par le service R&D, - Accompagner la direction dans l'évaluation du retour sur investissement dans ses projets de R&D, - Former et faire comprendre l'impact du CIR, la notion "des livraisons à soi-même" au personnel concourant au développement. L'expert-comptable peut travailler sur plusieurs axes de réflexion (Fiscal, Social, Stratégique, …). Ce mémoire n'abordera pas dans le détail toutes les pistes de réflexion sur l'axe social, propriété intellectuelle et stratégique. Sommaire : I- Environnement économique et réglementaire de la R&D A- Enjeux de la R&D 1- Définition de la R&D 2- Textes encadrant la R&D 3- Différentes formes de recherche, impact sur la comptabilisation 4- Risques et opportunités de la comptabilisation R&D pour l'entreprise 5- Impact de la R&D sur les comptes pour l'entreprise B- Incitation à la R&D : Aide, Financement, Organisation de la R&D 1- Incitation de l'état C- Les raisons de développer ces prestations pour les cabinets comptables 1- Le constat actuel de ces missions 2- Les opportunités de ces missions 3- Les bénéfices pour le client II- Méthodologie de l'expert-comptable et les outils permettant de réaliser ces missions A- Avant de démarrer ces nouvelles missions 1- Acquérir des connaissances et des compétences en R&D 2- Analyser ses clients 3- Constituer un réseau de contact B- Début de mission 1- Lettre de Mission 2- Diagnostic du service R&D et Mise en place de questionnaires 3- Réunion d'information C- Outils liés à la rentabilité : Raison de ces outils 1- Tableau de bord 2- Tableau de bord prospectif 3- révisionnel 4- Rentabilité des projets D- Montage Juridico-Financier et autres pistes 1- Fonds de dotations 2- Associations 3- Obtention du statut de Sous-traitance CIR 4- Autres Pistes d'accompagnement
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